Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMACO
SOCIETE TRAMIER S.A.

Numéro de dépôt :
1287100
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1994

Présentation de la marque FRAMACO

Déposée le 17 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAMACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRAMIER domicilié(e) 5ème rue, Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine NIEK - France.

La marque FRAMACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMACO est expirée depuis le 17 octobre 1994.

SOCIETE TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : GRODYN , PIC'OLIVE , TRAMIER COMPETITION , LES MARCHES DE PROVENCE , TRAMIER , L'OLIVE POUR L'APERITIF... DE TRAMIER , BIG'OLIVE , OLIVES COCKTAIL , ALIVETE , PROMOLIVA


SOCIETE TRAMIER S.A. - 5ème rue, Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES - France


Monsieur Antoine NIEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Olives vertes et noires.Pickles.Produits condimentaires divers.Semi-conserves.Sauces. Epices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.